Règlement de la bibliothèque

Bibliothèque Municipale de Tencin

Règlement intérieur


Préambule :

  • Le règlement intérieur est adopté par le conseil municipal sous l'autorité du Maire.
  • Le règlement intérieur fixe les droits et devoirs des usagers. Le personnel, sous l'autorité du chef de service est chargé de le faire appliquer.
  • La commune de Tencin a adopté la charte de lecture publique. Dans ce cadre, la bibliothèque municipale a pour mission de contribuer aux loisirs, à l'information, à l'éducation et à la culture de tous.

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Art 1 : Le personnel de la bibliothèque assisté de bénévoles est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser au mieux les ressources de la bibliothèque et du réseau des bibliothèques existant.

Art 2 : L'accès à la bibliothèque
Les bibliothèques sont ouvertes à tous. Cependant :

  • les enfants de moins de 7 ans doivent être accompagnés par un adulte.
  • les groupes désireux d'utiliser les services des bibliothèques sont priés de prendre contact avec lebibliothécaire.
  • L'accès est interdit à toute personne qui, par son comportement ou sa tenue (saleté, ivresse, incorrection, bruit, violence physique ou verbale, acte délictueux), entraîne une gêne pour le public ou le personnel.
  • L'accès aux bâtiments ou à certaines prestations peut être limité temporairement, en cas de saturation, pour des raisons de sécurité ou de confort des usagers, ou encore pour préserver la qualité des prestations offertes.
  • Tout vol, toute détérioration du matériel ou des documents, toute agression physique ou verbale à l'encontre du personnel pourra entraîner une poursuite judiciaire et impliquera la réparation du dommage.
  • Afin de prévenir tout acte délictueux, le dépôt à l'entrée des bibliothèques des sacs, cabas, valises et serviettes pourra être exigé, ainsi que la vérification de leur contenu.
  • L'Administration Municipale n'est pas responsable des vols. Elle ne répondra pas non plus des préjudices intervenant à l'intérieur de la bibliothèque, en cas de litige entre usagers.
  • Le personnel, sous l'autorité du chef de service, est habilité à expulser ou à interdire d'accès tout contrevenant au règlement ou encore à faire appel aux forces de l'ordre. Toute infraction au règlement pourra faire l'objet d'une sanction consistant en une privation d'accès à la bibliothèque pendant une durée de trois mois.

Art 3 : En outre, il est interdit :

  • de pénétrer dans les bibliothèques avec des animaux
  • de fumer
  • de boire ou de se restaurer
  • de se déplacer en patins ou planche à roulettes
  • de distribuer des tracts ou d'apposer des affiches. Le dépôt de tracts ou d'affiches nécessite une autorisation.


Art. 4 : Les horaires de la bibliothèque

Les horaires de la bibliothèque et de ses services sont fixés par le Maire.

Les horaires d'ouverture au public sont les suivants :

  • mardi de 13h30 à 18h
  • mercredi de 10h à 12h et de 13h30 à 18h
  • vendredi de 17h à 19h
  • samedi de 10h à 12h

Art 5: l'accès aux documents

L'accès aux documents en consultation sur place est libre et gratuit mais les documents ne peuvent être consultés en dehors des salles de lecture.

Art. 6 : Le prêt

  • Les tarifs des prestations payantes des bibliothèques et des pénalités sont fixés par délibération du Conseil Municipal.
  • Pour emprunter des documents à domicile, le lecteur doit être inscrit dans la bibliothèque de sa commune de résidence. Une inscription est valable une année de date à date.
  • Dans le cadre de la mise en réseau des bibliothèques du Grésivaudan, tout lecteur en possession d’une carte de lecteur « Pass Culture » délivrée à l’inscription et d’une cotisation à jour peut emprunter des documents à la bibliothèque.

Quatre types de cotisations sont possibles :

  • Abonnement individuel : 5€
  • Abonnement familial : 10€
  • Abonnement collectivités 15€
  • Abonnement personnes extérieures au réseau : 20€

Le lecteur est tenu de signaler immédiatement tout changement d'adresse ou d'identité et de présenter à nouveau les justificatifs demandés à l'inscription.

Art. 7 : Pièces justificatives

Pour les abonnements individuels ou familiaux seront demandés :

  • Un bulletin d’inscription rempli (à demander à l’accueil de la bibliothèqueou a télécharger ici)
  • Une pièce d'identité ou le livret de famille
  • un justificatif de domicile de moins de deux mois portant nom et adresse du lecteur.
  • Un chèque de cotisation du montant correspondant au type d’abonnement à l’ordre du Trésor Public

Art. 8 : L'emprunt

  • En ce qui concerne les mineurs, le choix des documents empruntés se fait sous la responsabilité de leurs parents. La responsabilité des bibliothécaires ne peut en aucun cas être engagée. Seuls les documents destinés à la jeunesse sont empruntables par les mineurs non-accompagnés.
  • Les documents empruntés doivent être rendus dans l'état dans lequel ils ont été prêtés. Tout document détérioré ou non rendu doit être remplacé par l’emprunteur. Si le document n'est plus édité, un montant du prix du livre actualisé sera demandé.

Art. 9 : Volume et durée des emprunts :

  • 10 documents imprimés, 5CD et 2 DVD par lecteur pour une durée de 21 jours.
  • Prolongation possible 2 fois pour une durée de 3 semaines sauf pour : les nouveautés, les documents réservés, les DVD.
  • Retards : des rappels réguliers seront envoyés aux lecteurs n’ayant pas restitué les documents empruntés, au-delà du troisième rappel, une pénalité sera appliquée.
  • Le lecteur peut réserver un document déjà emprunté. Le lecteur sera averti, par courrier ou courriel, de la mise à disposition du document. Le lecteur peut également réserver des documents disponibles depuis le portail Web des bibliothèques du Grésivaudan (mise en place septembre 2017).
  • Certains documents appartenant à d’autres bibliothèques ou structures externes, la bibliothèque se réserve le droit de demander leur retour à tout moment.

Art. 9.1 : Prêt aux collectivités

  • Il est réservé aux collectivités, associations et aux établissements scolaires.
  • Le nombre de documents empruntables et le délai de prêt sont fixés par convention d’un an, pour chaque collectivité, avec le responsable du service et en fonction des disponibilités de la bibliothèque et des contraintes du réseau.

Art. 10 : Prêt à domicile

  • Il est réservé aux usagers Tencinois qui ont de la difficulté à se déplacer.

Art 11 : L'informatique à la bibliothèque

  • un poste de consultation de la base de données locale et des bases de données des autres bibliothèques accessibles sur le web.
  • la consultation libre d'Internet est autorisée.
  • Les mineurs doivent avoir reçu l'accord initial de leurs parents.
  • la consultation est possible sur une durée de 45mn après inscription.